Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

Mentions légales plombierlessablesdolonne.fr :

Information entreprise :

Identité: Micro-entreprise Bourdé Rénovation

Immatriculation répertoire des métiers: 810-924-308 RM44

Adresse: Rue Marcel Dassault 85340 Les Sables d’Olonne

Tel: 06-68-72-48-32

Les mentions relatives à la propriété intellectuelle:

-Comme toute oeuvre de création, les photographies présentes sur le site internet plombierlessablesdolonne.fr sont protégées par le droit de propriété intellectuelle.

-Tout droit d’utilisation, de reproduction, de modification et de diffusion publique est donc réservé et soumis à l’autorisation préalable de plombierlessablesdolonne.fr.

-L’utilisation non autorisée, le téléchargement ou la copie de ces images est donc strictement interdit et est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de leur auteur.

-Toute demande d’utilisation ou de reproduction des photographies de plombierlessablesdolonne.fr doit être adressée à l’adresse suivante : [formulaire de contact]. Les demandes doivent préciser le contexte d’utilisation envisagé ainsi que les mentions souhaitées sur les photographies.

Bourdé Rénovation se réserve le droit d’autoriser ou de refuser toute demande d’utilisation ou de reproduction de ses photographies dans le respect de ses droits de propriété intellectuelle.

Information hébergement:

Identité: O2switch

Raison sociale: SASU société par actions simplifiée à associé unique

Adresse: Che des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand

Tel: 04-44-44-60-40

APPEL